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Marques déposées par EMAILLERIE ALSACIENNE
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TOPéa
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPéa
EMAILLERIE ALSACIENNE

Numéro de dépôt :
4425056
Date de dépôt :
02/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2028
TOPéa de EMAILLERIE ALSACIENNE

Présentation de la marque TOPéa

Déposée par voie électronique le 2 février 2018 par EMAILLERIE ALSACIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est EMAILLERIE ALSACIENNE domicilié(e) 8 Rue Ampère - 67129 - MOLSHEIM Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMAILLERIE ALSACIENNE, Monsieur Jean-baptiste MICOULEAU domicilié(e) Rue des Girolles ZA La Prade - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France.

La marque TOPéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPéa arrivera à expiration en date du 2 février 2028.


EMAILLERIE ALSACIENNE - 8 Rue Ampère - 67129 - MOLSHEIM Cedex - France


EMAILLERIE ALSACIENNE, Monsieur Jean-baptiste MICOULEAU - Rue des Girolles ZA La Prade - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Matériaux de construction métalliques notamment : façades, cloisons, parois et panneaux métalliques pour la construction ; éléments métalliques de remplissage s'intégrant dans les murs-rideaux pour l'habillage des façades de bâtiments ; panneaux métalliques à parements pour le remplissage d'allèges de menuiseries, de portes et de cloisons ; tôles ; tôles émaillées ; revêtements métalliques pour la construction et plus particulièrement pour les bâtiments ;

Eléments de remplissage étanches s'intégrant dans les murs-rideaux pour l'habillage des façades de bâtiments ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; façades, cloisons, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; éléments non métalliques de remplissage s'intégrant dans les murs-rideaux pour l'habillage des façades de bâtiments ; panneaux non métalliques à parements pour le remplissage d'allèges de menuiseries, de portes et de cloisons ; tôles ; tôles émaillées ; revêtements non métalliques pour la construction et plus particulièrement pour les bâtiments.